[ PRODISS ]
Syndicat National des Producteurs, Diffuseurs et Salles de Spectacles

[ La FEDUROK ]
Fédération de lieux de musiques amplifiées/actuelles

[ UDCM ]
Union des Diffuseurs de Créations Musicales

[ Accords avec la SACD et la SACEM ]
Par le SNES
Réservé aux adhérents

avec l'ARTISTE

[ Exemple ]
Par le SNES
Voir « espace juridique social et fiscal », « contrats et contrats type », « CDD artiste interprète »

[ Exemple ]
Par ASSOCIANET

[ exemple ]
Par « FREDEZIC » (page perso)

avec un ENTREPRENEUR DE SPECTACLE

[ Exemple ]
Par ASSOCIANET

CONTRAT DE CO-RÉALISATION

Plus...

CONTRATS

[ « L'organisation de spectacles » ]
par l’IRMA | Fiche 17

[ « Le choix d'une structure de production » ]
par l’IRMA | Fiche 11

[ « Droits et réglementations » ]
par la DMDTS, Direction de la Musique, de la Danse, du Théatre et des Spectacles
Licence, taxe parafiscale, guichet unique,...

[ « Guide des obligations sociales liées à l'emploi d'artistes et de techniciens dans le secteur du spectacle vivant » ]
Par le Ministère de la culture
(PDF)

[ « La taxe parafiscale sur les spectacles » ]
Par l’IRMA | Fiche 20

[ « Les assurances » ]
Par l’IRMA | Fiche 29

[ « La sécurité dans le secteur du spectacle vivant » ]
Par le Ministère de la culture

GUICHET UNIQUE

[ GUSO ]
Guichet Unique Spectacle Occasionnel

[ Guichet unique ]
Par le Prodiss
Voir « infos juridiques », « Social »

CIRCULATION INTERNATIONALE D'ARTISTES

[ « Guide de l'emploi des artistes et techniciens étrangers en France » ]
Par le Ministère de la culture

[ La circulation des artistes ]
Par l’IRMA | Fiche 2
À travers les territoire internationaux

LA LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

[ La licence d'entrepreneur de spectacles » ]
Par l’IRMA | Fiche 8

[ « Ordonnance de 1945 relative aux spectacles vivants » ]
par le Prodiss
Voir « infos juridiques »

CONVENTIONS COLLECTIVES

[ « Les conventions collectives dans le spectacle » ]
Par l’IRMA | Fiche 03

[ « Les accords conventionnels » ]
Par le SYNDEAC

[ « accords et conventions » ]
par la Fédération des syndicats CGT du spectacle

[ « conventions collectives et accords ]
par le SNES
Voir « espace juridique social et fiscal »

[ « Convention Collective des tournées » ]
par le Prodiss
Voir « infos juridiques » | « Social »

[ « Tarif artistes » ]
Par l’IRMA | Fiche 5

[ « Memento pour le paiement des artistes du spectacle » ]
Par l’IRMA | Fiche 19

[ « Protocole d'accord annexes chômage » ]
Par le Prodiss
Voir : « infos juridiques », « Social »

GESTION SONORE

[ « À propos du décret "Lieux Musicaux" » ]
Par l’IRMA | Fiche 18

[ « Gestion sonore » ]
Par le Prodiss
Voir « infos juridiques »

[ « Comission Burn-Out » ]
Par LA FEDUROCK

[ FCM ]
Fonds pour la Création Musicale

[ « Le Fonds pour la création musicale (FCM) » ]
par l’IRMA | Fiche 23

[ Bureau Export de la musique française ]
« Subvention pour une tournée à l ‘étranger »
Voir version française : les rubriques de « …Tours abroad » (en Français)

[ Le FAIR ]
soutien et aide au démarrage de carrière d'artistes ou de groupes musicaux résidant en France

[ CNV ]
Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz (ex- Fonds de soutien)
Site en construction

[ « Les aides au spectacle vivant » ]
Par l’ IRMA | Fiche 16

[ ARTISTE INTERPRÈTE ]