SOCIÉTÉS CIVILES

[ SPPF ]
Société civile des Producteurs de Phonogramme en France

[ La SPRÉ ]
Société pour la Perception de la Rémunération Equitable
de la Communication au Public des Phonogrammes du Commerce

[ IFPI ]
Organisation internationale de l'industrie du disque

[ « Sociétés civiles » ]
par l’ IRMA | Fiche 9

[ « Liste des sites des organisations nationales de producteurs dans le monde » ]
par le CFC

INTERNATIONNAL

[ Le « Label Code » ]
par la SPPF
Allemagne

DROITS CONCERNÉS

[ « Droits voisins » ]

[ « Droits d’auteurs et droits voisins, protection des œuvres » ]
par l’IRMA | Fiche 27

[ « Droits voisins et copie privée » ]
par l’IRMA | Fiche 14

[ « Conventions internationales sur les droits voisins » ]
par la SCPP

[ « Traités Internationaux sur les droits voisins » ]
par la SPPF

avec l'ARTISTE

[ « Les trois étapes du disque »]
par l’IRMA | Fiche 25
Voir : « contrat d’exclusivité »

[ « Le contrat d’enregistrement exclusif » ]
par le CFC

[ Exemple ]
par too-net.com

[ Exemple ]
par Sacelm.deepsound

avec une MAISON DE DISQUE

[ « Les trois étapes du disque » ]
par l’IRMA | Fiche 25
Voir : contrat de licence

[ « le contrat de licence »]
par le CFC
Clauses essentielles du contrat de licence

avec le DISTRIBUTEUR

[ « Les trois étapes du disque » ]
par l’IRMA | Fiche 25
Voir : contrat de distribution

[ Exemple ]
par le CFC

avec un autre PRODUCTEUR

[ « un exemple de contrat de coproduction » ]
par le CFC

[ « Le choix d'une structure de production» ]
par l’IRMA | Fiche 11

[ « Législation des producteurs phonographique » ]
par la SCPP

[ L’environnement juridique du producteur ]
par la SPPF

[ « Tarif artistes » ]
par l’IRMA | Fiche 5

[ « La circulation des artistes » ]
par l’IRMA | Fiche 2
à travers les territoire internationaux

[ FCM ]
Fonds pour la Création Musicale

[ « Le Fonds pour la création musicale (FCM) » ]
par l’IRMA | Fiche 23

[ SCPP ]
Aides à la création de phonogrammes, vidéomusiques, aux tournées et premières parties

[ SPPF ]
Aides à la création de phonogrammes, vidéomusiques, aux tournées, à la promotion

[ Bureau Export de la Musique Française ]

« Subvention pour une tournée à l ‘étranger » Voir dans la version française : les rubriques de « …Tours abroad » (en Français) « Promotion et déplacement d’artiste à l’étranger » Voir dans la version française : les rubriques de « …Promotionals trips » (en Français)

[ « Les aides au disque » ]
par l’IRMA | Fiche 12

[ ARTISTE INTERPRÈTE ]

[ DISTRIBUTEUR ]