Groupement des éditeurs, producteurs et distributeurs
                de supports musicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
 
[ Labels adhérents ] [ Nos favoris ]
[ Nos actions ] [ Nouvelles de la profession ] [ Contact ]
[ Actualité ] [ Salons professionnels ] [ ]
[ Bulletins ] [ Midem ] [ Accueil ]
 
Rechercher un adhérent

 


FAVORIS
 

[ Auteur
/ compositeur ]

[ Éditeur musical ]

[ Artiste interprète ]

[ Producteur phonographique ]

[ Distributeur ]

[ Entrepreneur de spectacle ]

[ Médias ]
FAVORIS
Média
 SYNDICAT, FÉDÉRATION
[ Francophonie Diffusion ]
Diffusion, promotion et aide à la commercialisation des musiques et des artistes de l'Espace Francophone. (réseau de 150 radios sur les 5 continents, 90 pays, provinces ou territoires)		 [ FERAROCK ]
Fédération de radios associatives rock
 DROITS D'AUTEUR
[ « la Sacem » ]
Par l’ IRMA | Fiche 10
Perception des droits par la sacem pour les différentes formes d’exploitation d’une œuvre

[ « Droits voisins » ]
par le CFC

[ « Droits d’auteurs et droits voisins, protection des œuvres » ]
par l’IRMA | Fiche 27

[ « Droits voisins et copie privée » ]
par l’IRMA | Fiche 14

[ « Exploitation de musique » ]
Par la SPPF

[ La SPRÉ ]
Société pour la Perception de la Rémunération Equitable
de la Communication au Public des Phonogrammes du Commerce
 CONTRATS
 avec l'ARTISTE ou l'ÉDITEUR

[ Licence du droit de mise à disposition d’œuvres musicales ]
(contrat spécifique à la diffusion on line)
Par LEGALIS.NET

 
 SOCIAL, FISCAL, JURDIQUE

[ Tarif artistes ]
Par l’IRMA | Fiche 5

 
 AIDES

[ FSER ]
Fonds de Soutien à l'Expression Radiophonique
La Direction du développement des médias (DDM), service du Premier ministre

 
 À VOIR SUR LE SITE

[ ÉDITEUR MUSICAL ]

 
 
     
 
 
retour |  

 

 

 

www.Phonopaca.com - 2001/2007
Groupement des éditeurs, producteurs et distributeurs de supports musicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur