[
SNAC ]
Syndicat national des auteurs et des compositeurs
|
[
UNAC ]
L'UNAC regroupe les auteurs et compositeurs de chansons,
jeux vidéo,
multimédia, transitions scéniques, poèmes,
sketches, films, spectacles...
(TOUS les textes, TOUTES les musiques) et appelle tous
ceux qui pratiquent
ces métiers à se réunir et à
lutter conjointement, en dehors de toute
appartenance politique, pour se défendre et faire
respecter leurs droits,
notamment dans l'univers numérique. |
[
SACEM.FR ]
Rubriques :
• Nos Missions | gestion collective | droits d’auteur
; gestion du droits d’auteur (perception ; répartition).
• Vous et la Sacem | parcours de l’œuvre
(quels droits dans quel cas ?) |
[«
la Sacem » ]
par l’IRMA | Fiche 10
Perception des droits par la sacem pour les différentes
formes d’exploitation d’une œuvre |
| avec
l'ÉDITEUR |
 |
CONTRAT D'ÉDITION
[
« L’édition musicale » ]
par le CFC
Clauses essentielles du contrat d'édition
[
Exemple ]
Par too-net.com
[
Pouvoir général et irrévocable
]
Par too-net.com
CONTRAT DE PRÉFÉRENCE
[
Exemple ]
Par too-net.com
CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'ADAPTATION AUDIOVISUELLE
[
Exemple ]
Par too-net.com |
| PRODUCTION |
|
Contrat de commande d'une oeuvre musicale originale,
musique et/ou chanson
[
Exemple ]
par la SESAM
pour support multimedia
|
|
[«
Fiscalité des auteurs et artistes interprètes
» ]
par l’IRMA | Fiche 10
|
[
AGESSA ]
Association pour la Gestion de la Sécurité
Sociale des Auteurs
|
|
[
DMDTS ]
Direction de la Musique, de la Danse, du Théatre
et des Spectacles
Voir : « La commande musicale »
|
[
Le FCM ]
Fonds pour la création musicale
|
]
