SOCIÉTÉS CIVILES

[ SPEDIDAM ]
Société de Perception et de Répartition des Droits des Artistes-Interprètes de la Musique et de la Danse

[ La SPRÉ ]
Société pour la Perception de la Rémunération Equitable

[ « Sociétés civiles » ]
par l’IRMA | Fiche 9

DROITS CONCERNÉS

[ « Droits d’auteurs et droits voisins, protection des œuvres » ]
par l’IRMA | Fiche 27

[ « Droits voisins et copie privée » ]
par l’IRMA | Fiche 14

avec la MANAGER

[ « un exemple de contrat de management »]
par le CFC

avec l'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE

[ Exemple ]
Par le SNES
Voir « espace juridique social et fiscal » | « contrats et contrats type » | « CDD Artiste interprète »
(cas d'une tournée)

[ Exemple ]
Par ASSOCIANET

[ Exemple ]
Par « FREDEZIC » (page perso)

avec le PRODUCTEUR PHONOGRAPHIQUE

[ « Les trois étapes du disque »]
par l’IRMA | Fiche 25
Voir : « contrat d’exclusivité »

[ « Le contrat d’enregistrement exclusif » ]
par le CFC

[ Exemple ]
par too-net.com

[ « Statuts de l’artiste interprète » ]
par l’IRMA | Fiche 1

[ « Les salariés intermittents du spectacle » ]
par la DRAC paca.
Choisir "les infos pratiques" puis sélectionner le dossier dans le menu déroulant.

[ « Les conventions collectives dans le spectacle » ]
par l’IRMA | Fiche 3

[ « Tarif artistes » ]
par l’IRMA | Fiche 5

[ ANPE du spectacle ]

[ « Fiscalité des auteurs et artistes interprètes » ]
par l’IRMA | Fiche 30

[ AFDAS ]
Fond d'assurance formation
Espace Intermittents du spectacle, entreprises, salariés

[ « La circulation des artistes » ] (à travers les territoire internationaux)
par l’IRMA | Fiche 2

[ FCM ]
Fonds pour la Création Musicale

[ « Le Fonds pour la création musicale (FCM) » ]
par l’IRMA | Fiche 23

[ Le FAIR ]
soutien et aide au démarrage de carrière d'artistes ou de groupes musicaux résidant en France

[ DMDTS ]
Direction de la Musique, de la Danse, du Théatre et des Spectacles
Voir : « Les résidences chanson »

[ « La documentation artistique »]
par l’IRMA | Fiche 4
Image et identité artistique

[ « Qu’est-ce que le management ? »]
par le CFC

[ MMF ]
Music Manager Forum France

[ PRODUCTEUR PHONOGRAPHIQUE ]

[ ENTREPRENEUR DE SPECTACLE ]